Pour 2016/2017 Complement d’Affouage communal

Pour 2016/2017 Complément d’Affouage 2015/2016

 

Un complément d’affouage communal est proposé cette année sur les parcelles 14 et 16 situées sur Frébuans, lieu dit « Au Goutet ».

 

Les travaux d’abattage se feront sous l’entière responsabilité des intéressés. Une attestation d’assurance « responsabilité civile » sera à fournir au moment de l’inscription.

 

Les Frébuanais intéressés doivent se faire connaître en Mairie au plus tard le vendredi 25 novembre 2016.

 

Ils seront ensuite invités à une réunion organisée par les « Garants » désignés par le Conseil Municipal.

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